TECH3 CHIMIE livre des produits professionnels destinés notamment au secteur du bâtiment.
La commande en ligne est actuellement ouverte pour les destinations indiquées ci-dessous. Pour les autres pays européens, TECH3 CHIMIE établit un devis sur mesure afin de tenir compte des frais de transport, de la réglementation applicable aux produits et du régime de TVA.
Commande en ligne
| Zone | Livraison gratuite | Livraison standard | Délai estimé |
|---|---|---|---|
| 🇫🇷 France métropolitaine hors Corse | à partir de 350 € HT | 35 € HT en dessous de 350 € HT | 7 jours ouvrés |
| 🇲🇨 Monaco | à partir de 350 € HT | 35 € HT en dessous de 350 € HT | 7 jours ouvrés |
| Corse | à partir de 750 € HT | 80 € HT en dessous de 750 € HT | 7 jours ouvrés |
Le montant pris en compte pour déterminer la gratuité de la livraison correspond au montant de la commande hors taxes et hors frais de livraison, avant application des frais de transport.
Certains produits peuvent nécessiter un délai pouvant aller jusqu’à 14 jours ouvrés. Le délai applicable est indiqué lors de la validation de la commande.
Les délais sont indicatifs et sont calculés à compter de la validation de la commande, sous réserve notamment de la disponibilité des produits et de la réception du paiement ou de l’acompte lorsqu’il est requis.
Le client doit s’assurer que l’adresse de livraison permet l’accès du véhicule de transport et le déchargement des marchandises dans des conditions normales.
TVA
La TVA française applicable est facturée pour les livraisons en France métropolitaine, en Corse et à Monaco, selon le régime fiscal applicable.
Livraison sur devis : autres pays de l’Union européenne
Pour les autres pays de l’Union européenne, la commande en ligne n’est pas disponible.
TECH3 CHIMIE peut établir un devis sur mesure pour les entreprises établies dans un autre État membre de l’Union européenne.
TECH3 CHIMIE se réserve le droit de refuser une demande de devis, notamment lorsque les conditions réglementaires, logistiques ou économiques ne permettent pas une expédition dans des conditions satisfaisantes.
1. Demande de devis
Le client crée son compte professionnel en indiquant notamment son pays et, lorsque cela est applicable, son numéro de TVA intracommunautaire.
Il peut ensuite demander un devis en précisant :
- les produits souhaités ;
- les quantités ;
- l’adresse de livraison ;
- et toute information nécessaire à l’expédition.
2. Contenu du devis
Le devis précise notamment :
- le prix des produits hors taxes ;
- le coût du transport ;
- les conditions de livraison ;
- l’Incoterm applicable ;
- le régime de TVA applicable ;
- les éventuelles restrictions réglementaires concernant les produits ;
- les éventuelles conditions particulières liées à la destination.
Les Fiches de Données de Sécurité (FDS) sont disponibles sur demande.
Lorsque cela est nécessaire et possible, une traduction de la FDS peut être demandée pour tenir compte des exigences du pays de destination.
3. Acceptation et paiement
Le devis est valable 30 jours, sauf indication contraire.
L’acceptation du devis par le client vaut accord sur les produits, quantités, prix et conditions indiqués.
Les commandes réalisées sur devis pour les clients situés hors de France sont payables avant expédition, par virement bancaire ou par lien de paiement sécurisé par carte bancaire, selon les modalités indiquées dans le devis.
Le prélèvement différé à 35 jours n’est pas proposé pour ces commandes, sauf accord écrit contraire de TECH3 CHIMIE.
La commande est confirmée après acceptation du devis et réception du paiement.
4. TVA intracommunautaire
Pour une entreprise établie dans un autre État membre de l’Union européenne et disposant d’un numéro de TVA intracommunautaire valide, la vente peut être réalisée hors TVA française lorsque les conditions légales de l’exonération sont réunies.
Dans ce cas, le client est responsable des obligations fiscales qui lui incombent dans son pays, notamment de l’autoliquidation de la TVA lorsque celle-ci est applicable.
En l’absence de numéro de TVA valide ou lorsque les conditions d’exonération ne sont pas réunies, la TVA applicable est facturée conformément à la réglementation.
5. Transport
Sauf disposition contraire indiquée dans le devis, les livraisons dans l’Union européenne sont réalisées selon l’Incoterm DAP – Delivered At Place, Incoterms® 2020.
TECH3 CHIMIE organise le transport jusqu’à l’adresse de livraison indiquée dans le devis.
Le déchargement des marchandises reste à la charge du client.
TECH3 CHIMIE ne souscrit pas d’assurance transport spécifique pour le compte du client. En cas de dommage imputable au transporteur, TECH3 CHIMIE effectue les démarches nécessaires auprès du transporteur conformément aux conditions applicables au transport.
Autres destinations
Pour toute entreprise établie hors de l’Union européenne, une demande peut être adressée à :
TECH3 CHIMIE étudiera la faisabilité de la livraison au cas par cas, notamment au regard des réglementations applicables aux produits, du transport et des formalités douanières.
Évolution des zones de livraison
Les zones ouvertes à la commande en ligne peuvent évoluer.
De nouvelles destinations pourront être ouvertes progressivement.
La présente page est mise à jour lors de toute modification des zones de livraison.
Toute commande est régie par les Conditions Générales de Vente et par les conditions de livraison en vigueur à la date de la commande.
Pour les commandes réalisées sur devis, les conditions particulières figurant dans le devis accepté par le client prévalent lorsqu’elles diffèrent des informations générales figurant sur la présente page.
